Déposée le 11 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Polyvalence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chatelles PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Polyvalence domicilié(e) 12 rue d'Auteuil - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 529 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Polyvalence, M. du Chastel Antoine domicilié(e) 12 rue d'Auteuil - 75016 - PARIS - France.
La marque Chatelles PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945266.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chatelles PARIS est expirée depuis le 11 septembre 2022.
Polyvalence a également déposé les autres marques suivantes : Chatelles
Polyvalence, SAS - 12 rue d'Auteuil - 75016 - PARIS - France - SIREN 751529009
Polyvalence, M. du Chastel Antoine - 12 rue d'Auteuil - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 8 juillet 2015 - Renonciation partielle n°651054 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant d'origine française ou provenant de France.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; tous les produits précités étant d'origine française ou provenant de France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou provenant de France.
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